Statuts et règlement intérieur de l'association

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Statuts et règlement intérieur de l'association

Message par Lucinda Rent'Ez le Lun 20 Juil - 23:19

Bonjour à tous,

Vous trouverez ci-après le règlement intérieur de l'association, tel que conçu par le CA et approuvé par les instances administratives. Il n'y a rien d'original, mais vous y trouverez des infos telles que les modalités d'admission dans l'asso, les tarifs... Pour plus de lisibilité, je mets ces infos en gras Wink. Vous trouverez également les interdits et sanctions, qui je l'espère se révéleront inutiles ! Il s'agit d'une version condensée du règlement ; vous le trouverez au complet ici.
Ce règlement rappelle que la participation active des membres est essentielle au fonctionnement de l'association, dont ils sont partie prenante et entière. Chaque membre bénéficie d'un pouvoir décisionnel et suggestif fondamental pourvu qu'il soit présent lors des assemblées générales. Celles-ci sont par ailleurs soumises à un quorum qui est de un tiers des membres inscrits.
Afin d'approfondir la compréhension du fonctionnement de l'association, vous êtes invités à vous référer aux statuts disponibles ici.

Afin de faciliter la création d'associations aux buts proches de la nôtre, nous laissons également lesdits statuts à la plus entière disposition de quiconque désirerait monter une association sœur, laissant par là les droits de s'inspirer, de reprendre, de citer librement ou exactement le contenu des statuts de TROLL. C'est également volontiers que nous apporterons notre aide et nos conseils lors de la création de votre association, de même que nous avons bénéficié du soutien de dirigeants d'UPSJDR Wink.

Règlement Intérieur de TROLL a écrit:
Règlement intérieur de l’association TROLL
Adopté par l’assemblée générale du 16/04/2015


Article 1 – Activités
[...]

Article 2 – Admission
Conformément à l’article 6 des statuts de l’association, les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion. Toute personne est autorisée à déposer un bulletin d'adhésion, qui doit être remis en mains propres à un membre du conseil d’administration.
Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Les membres devront s'acquitter auprès de l'association d'une cotisation annuelle ouvrant droit à la pratique des activités organisées par l'association et ne nécessitant pas de cotisation supplémentaire, à l'utilisation des services offerts par l'association et à la participation active aux événements ponctuels ou réguliers organisés par celle-ci. Le montant en est défini chaque année par l'assemblée générale à la majorité des membres du conseil.
Le montant de la cotisation est de :
- Pour les membres simples : 8€
- Pour les membres bienfaiteurs: 12€

- Les membres d'honneur et fondateurs ne seront pas tenus de payer une cotisation. Ils peuvent cependant s'acquitter de la cotisation afin de bénéficier des droits liés au statut de membre simple ou bienfaiteur.
Les nouveaux membres devront s'acquitter de frais d'entrée dans l'association d'un montant de 2€.
Les frais de cotisation et d'entrée ne seront encaissés qu'après que le conseil ait validé la demande d'adhésion.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Démission – Décès d’un membre
[...]

Article 4 – Radiation
Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Si une action disciplinaire est intentée contre un membre, celui-ci doit être appelé à présenter une défense. [...]

Article 5 – Sanctions
Si une action disciplinaire est intentée contre un membre, celui-ci doit être appelé à présenter une défense. Pour motifs graves, peuvent être décidés comme sanctions, outre l'exclusion :
- la suspension des droits de membre (droit de vote et de délibération) pour une durée déterminée par le conseil ;
- des sanctions financières en cas de dégradation ;
- l’interdiction de participer aux activités de l’association pour une durée déterminée par le conseil.

Article 6 – Motifs graves
Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- une condamnation pénale d'actions commises dans le cadre des activités de l'association ;
- dégradation répétée, volontaire ou non, de biens ;
- actes de violence envers des personnes ;
- incitation à la haine ou discrimination ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

Article 7 – Conseil d'administration

[...]Tout dirigeant s'engage sur l'honneur à mener à bien ses engagements dans une démarche désintéressée. Toute pratique contraire aux engagements pris sera assumée personnellement par le dirigeant tant sur les plans civil, financier et juridique.

En cas d'entrée en fonctions lors d'une assemblée générale extraordinaire suite à démission, décès ou radiation d'un dirigeant, la fonction cesse tout de même lors de l'assemblée générale ordinaire.

Article 8 – Assemblées générales

Les membres du conseil d'administration sont élus lors de l'AG à la majorité de votes favorables. Sont éligibles tous les membres en possession de leurs droits.
Une délibération s'ensuit entre les membres du CA pour déterminer la composition du bureau. Sont éligibles au bureau les membres répondant d'au moins un an d'ancienneté, à l'exception de la première année où aucune condition d'ancienneté n'est exigée. Les membres du bureau pour l'année de fondation de l'association sont décidés lors de l'assemblée constitutive.

Le compte-rendu des délibérations sera envoyé à chaque membre ayant droit de vote après l'AG, et validé par le(la) Président-e dans les huit jours suivant l'envoi du document pourvu qu'aucun membre n'en ait contesté le contenu. Une fois attestée la validité du compte-rendu, celui-ci sera signé par le(la) Président-e et le(la) secrétaire puis envoyé à l'ensemble des membres de l'association.

Lors des AG, seront présentées des motions soumises au vote. Les votes s'effectueront à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être mis en place sur demande d'un seul membre.

Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée constitutive du 16 Avril 2015.

La présidente La trésorière La secrétaire
Axelle Cazeneuve Marie Couderc Tania Wagner



Trollistement vôtre,

Les créateurs de TROLL.
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